top of page

MENTIONS LÉGALES

Editeur du site

Les Affranchisparis12
Société ; FLOPIE53
SIRET : 90298579500019
Code Naf : nafr2-56.10A
TVA intracommunautaire :  FR82902985795

Directeur de publication : Pierre-Henri Moreau

Siège Social :
14 av. Daumesnil
75012 Paris
Tel :
01 43 42 25 38
Mail : contact@lesaffranchisparis12.com

Développements

Le site www.lesAffranchisparis12.com a été développé sous HTML5.

Création du site en 2021

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société WIX

1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96
www.wix.com

Données nominatives ou à caractère personnel

Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à laressourceriecreative.com des données nominatives, c’est à dire certaines informations à caractère personnel. Ils sont expressément avertis qu’ils n’ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.

Le traitement automatisé par laressourceriecreative.com des données nominatives fournies par l’utilisateur est conditionné à l’accord express et ponctuel de ce dernier. Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par lesAffranchisparis12.com

Les informations collectées sur le site lesAffranchisparis12.com sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. L’Avise est le destinataire des données. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@lesAffranchisparis12.com

E-Newsletter

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription à l'envoie de la e-newsletter.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. Conformément aux dispositions de la loi dite « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement général relatif à la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’effacement, de limitation,  à la portabilité des données à caractère personnel, de rétractation,  d’opposition vous concernant (articles 15, 16, 17, 18,20, 13 et 21 du RGPD).
Si vous souhaitez exercer ce droit veuillez-vous adresser par mail à contact@lesAffranchisparis12.com  ou par courrier à Les Affranchis - service communication - 14 av Daumesnil - 75012 Paris.
Les données personnelles sont utilisées afin d'interagir avec les utilisateurs dans le cadre de la gestion des préférences qu'il aura choisie ou des offres qu'il aura souscrites. Elles sont conservées durant trois ans à partir de la fin constatée de la connexion sur le site et des interactions.

Liens hypertextes

Le contenu mis à disposition sur laressourceriecreative.com est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce dernier ou de son contenu par lesAffranchisparis12.com qui ne saurait donc être tenu pour responsable.​

Propriété

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de lesAffranchisparis12.com à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres entreprises ou organisations partenaires ou auteurs.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments sont formellement interdits sans l’autorisation expresse de lesAffranchisparis12.com.​

Législation applicable

laressourceriecreative.com est soumis à la législation française. En conséquence, dans l’hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d’autres pays, la responsabilité du site lesAffranchisparis12.com ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.

@lesAffranchisparis12.com-2021 Tous droits réservés

bottom of page